Marque expirée - Marque en non vigueur

Pit & Pat' FRENCH CUISINIERS
Christian Brabant

Numéro de dépôt :
3669455
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/08/2019
Pit & Pat\' FRENCH CUISINIERS de Christian Brabant

Présentation de la marque Pit & Pat' FRENCH CUISINIERS

Déposée le 6 août 2009 par Christian Brabant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Pit & Pat' FRENCH CUISINIERS »

Le déposant est Christian Brabant domicilié(e) 24 B Rue de Bousbecque - 59250 - HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Brabant domicilié(e) 24 B Rue de Bousbecque - 59250 - HALLUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pit & Pat' FRENCH CUISINIERS est expirée depuis le 6 août 2019.


Christian Brabant - 24 B Rue de Bousbecque - 59250 - HALLUIN - France


Christian Brabant - 24 B Rue de Bousbecque - 59250 - HALLUIN - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 1 octobre 2012 - Concession de licence n°585339 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Gelées, confitures, lait et produits laitiers ; boissons lactées. Pâtes à tartiner coulis.

Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de café, de chocolat.

Boissons de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons.